Tous les éléments visuels et textuels présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et ne sont pas soumis à des droits libres. Ce site Web est la propriété de Jean-Jacques Thaon, qui en assure l’exploitation. Tout le contenu, y compris les textes, les graphiques et les tableaux, est exclusivement la propriété de Jean-Jacques Thaon et de ses fournisseurs de contenu, englobant ainsi la conception générale et le contenu du site.
Toutes les œuvres exposées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur, conformément aux dispositions des articles L.112-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Client est strictement interdit d’utiliser, copier, reproduire, modifier ou altérer ces œuvres, que ce soit sur Internet ou tout autre support, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Artiste.
L’acquisition d’une œuvre ne confère ni ne transfère les droits d’auteur de l’Artiste relatifs à sa création. L’Artiste demeure le seul et unique titulaire des droits de représentation et de reproduction de ses œuvres, nécessitant ainsi son autorisation pour toute exploitation de celles-ci.
Sauf autorisation expresse prévue par le présent accord ou tout autre accord conclu avec Jean-Jacques Thaon ou ses partenaires, aucune partie ou élément de ce site Web ou de son contenu ne peut être copié ou retransmis par quelque moyen que ce soit. La propriété exclusive de Jean-Jacques Thaon ou des bénéficiaires de licences s’étend à ce site Web, son contenu, ainsi que tous les droits afférents, sauf disposition contraire expressément stipulée.
En cas de non-respect du présent accord ou d’utilisation non autorisée du contenu et des droits associés, vous vous engagez à indemniser Jean-Jacques Thaon, ses filiales et les bénéficiaires de licences contre toute perte, dépense, coût, dommage ou réclamation encourus.